[ DÉCLARATION SOLENNELLE DE CONFORMITÉ JURIDIQUE ET ÉTHIQUE - LOI 1901 ]
Un cadre juridique transparent, conforme aux exigences républicaines et d'intérêt général
Le présent portail d'information constitue la plateforme numérique officielle d'information de l'association Thiérache Sécurité Moto, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Déclarée en Sous-Préfecture de Vervins sous le numéro RNA W025001127 et immatriculée sous le SIREN 808 193 049, notre association remplit exclusivement des missions d'utilité publique à vocation sécuritaire, civique et éducative dans le département de l'Aisne. En stricte conformité avec la réglementation française et européenne ainsi qu'avec les critères d'éligibilité du programme Google Ad Grants réservé aux organismes caritatifs, ce site est totalement exempt de toute activité commerciale, marchande ou lucrative. L'intégralité des informations, guides, comptes publics et calendrier d'interventions présentés sur ces pages est mise à disposition des citoyens, des élus locaux et des pouvoirs publics dans un esprit de transparence absolue et de gratuité totale. La gestion de l'association est assurée de manière strictement bénévole et désintéressée par son conseil d'administration, garantissant l'affectation exclusive de nos ressources au service de la protection de la vie humaine et du rayonnement civique de la région de Thiérache pour la saison 2026.
DÉNOMINATION SOCIALE : THIERACHE SECURITE MOTO (Association Loi 1901)
SIÈGE SOCIAL : 19 Place Émile Villemant, 02500 Hirson, France
IDENTIFICATION RNA : W025001127 (Registre National des Associations)
IDENTIFICATION SIREN / SIRET : 808 193 049 / 808 193 049 00018
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : M. Jean-Marc Lambert, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
RESPONSABLE DE LA RÉDACTION : Le Secrétariat Général d'Hirson.
CONTACT ÉLECTRONIQUE : contact@tsmthierache.com | TÉLÉPHONE : +33 4 48 69 88 49
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